Mots-clés :
CONCURRENCE / concurrence déloyale/parasitisme
Points de droit :
Débauchage de salariés accompagné de désorganisation de la société : constitutif de concurrence déloyale : OUI - Présomption d’existence d’un préjudice : OUI.
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BEA est spécialisée dans l’ingénierie et les études topographiques en matière ferroviaire depuis 2009. TOPOFER, créée par M. X le 1er décembre 2023 et spécialisée dans le même domaine, a recruté début 2024 quatre salariés de BEA, qui a perdu progressivement une partie de ses clients au profit de TOPOFER.
Mots-clés :
CONCURRENCE / Concurrence déloyale/parasitisme
Points de droit :
La diffusion, auprès de la clientèle, d’informations négatives sur un concurrent, fussent-elles exactes, présentées en vue de capter sa clientèle constitue un dénigrement, trouble manifestement illicite justifiant d’ordonner des mesures conservatoires.
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La SAS 2B SYSTEM, société de services informatiques, a notamment conçu et exploité une application dénommée « MY 2B », à destination de l’agroalimentaire, permettant aux détaillants et grossistes d’optimiser leurs tâches quotidiennes de gestion des commandes clients, des stocks, des achats, de la logistique. La SAS ELSE, co-fondée en 2016 par Messieurs X et Y, est éditeur de solutions logicielles dédiées à l’agroalimentaire. C’est ainsi un concurrent direct de 2B SYSTEM.
Mots-clés :
CONCURRENCE / Concurrence déloyale/parasitisme
Points de droit :
Identification d’une valeur économique individualisée : condition indispensable du parasitisme – Les idées sont de libre parcours.
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AUZOU EDITIONS (AUZOU) est une société spécialisée dans la création et la publication d’ouvrages éducatifs ; elle a créé en 2021 une collection « Roman de l’Avent » qui se caractérise par une transposition du concept de calendrier de l’Avent, matérialisé par un roman structuré en 24 parties scellées à ouvrir chaque jour de l’Avent, l’ensemble conservant, une fois toutes les parties descellées, le format d’un livre traditionnel.En 2024, AUZOU découvre que FLEURUS EDITIONS (FLEURUS), maison d’édition de livres pour la jeunesse, lance sur le marché un livre s’inspirant, selon elle, de son concept, intitulé « Mes aventures de Noël : la mission du père Noël ». Ce livre reprendrait une combinaison des caractéristiques structurelles des romans de l’Avent, telles qu’un livre entièrement scellé, structuré en 24 parties correspondant aux jours du 1er au 24 décembre », l’ensemble conservant également, une fois toutes les parties descellées, le format d’un livre traditionnel.AUZOU, après avoir mis vainement en demeure FLEURUS de cesser la commercialisation de son ouvrage, introduit la présente instance, considérant que FLEURUS s’est placée délibérément dans son sillage, profitant indument des investissements qu’elle a consentis dans la création et la commercialisation de ses livres-calendriers et demande de juger que cette dernière s’est rendue coupable d’actes de concurrence parasitaire.Le tribunal rappelle que, les idées étant de libre parcours, le seul fait de reprendre en le déclinant un concept mis en œuvre par un concurrent ne constitue pas un acte de parasitisme et que la démonstration par celui qui se prétend victime d’un acte de parasitisme répond à une exigence : l’identification d’une valeur économique individualisée à laquelle il est porté atteinte.Le tribunal relève :que des ouvrages relatifs à l’Avent, structurés en 24 parties à desceller, existaient déjà en Allemagne depuis 2013,que FLEURUS rapporte la preuve qu’elle a lancé le concept de 24 histoires autour de l’Avent sur le marché français, bien avant qu’AUZOU le reprenne à son compte, que, dès 2005, les éditions Le Sénevé publiaient un livre « Bientôt Noël - le livre calendrier de l’Avent » présentant déjà l’ensemble des caractéristiques revendiquées par AUZOU comme composant une valeur économique individualisée,qu’AUZOU ne démontre pas avoir fait preuve d’un quelconque caractère innovant dans les ouvrages proposés,que, si AUZOU soutient que l’importance des investissements en recherche et en frais publicitaires engagés pour accompagner les ouvrages relatifs à l’Avent a contribué à la création d’une valeur économique individualisée, AUZOU ne communique aucune pièce justifiant ces frais, dont il n’est pas démontré en quoi ils seraient singuliers par rapport aux usages de la profession.En conséquence, le tribunal retient qu’il s’agit, au cas d’espèce, d’un concept de libre parcours insusceptible de constituer une valeur économique individualisée et déboute la société AUZOU de l’ensemble de ses demandes.
Mots-clés :
CONCURRENCE / Concurrence déloyale/parasitisme
Points de droit :
Conditions cumulatives permettant de caractériser la faute dans une action en parasitisme.
M. X a développé un concept d’afforestation au Maroc, sur la base d’une variété d’essence de paulownia, et en a concédé la licence, sous la marque Oxygen Park, à la société AXE CAPITAL FOREST (ACF).
Dans le cadre d’une...
Mots-clés :
COMPÉTENCE / Compétence territoriale
CONCURRENCE / Concurrence déloyale/parasitisme
IRRECEVABILITÉ / Défaut d’intérêt ou de qualité à agir
Points de droit :
Compétence territoriale en cas de diffusion par internet - action en parasitisme : irrecevabilité d’un demandeur sans aucun lien de droit avec les éléments prétendument pillés.
L’association Club Athlétique Sarladais Périgord Noir (CASPN), qui a pour président actuel M. Y, a pour activité la promotion et l'animation du Club de Rugby de la ville de Sarlat.
Entrepreneur du numérique et alors sponsor du club, M. X...
CONCURRENCE / Concurrence déloyale - parasitisme
Points de droit :
Action d’une association de professionnels contre un industriel pour utilisation trompeuse d’une appellation non-conforme au code de la consommation.
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La société BVT a pour activité la préparation de brioches, de gâches et de viennoiseries dans son site industriel. Elle commercialise ses produits à travers la grande distribution et utilise les termes de « boulanger » et « boulangerie » sur ses emballages et sa publicité.
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CONCURRENCE / Concurrence déloyale/parasitisme
Points de droit :
Parasitisme (NON) : absence de caractère exclusif et immédiatement identifiable d’un motif - absence de volonté de confusion entre le produit d’une marque et celui d’une autre marque.
Sommaire
BURBERRY et BOMPARD sont toutes les deux des sociétés spécialisées dans des vêtements et accessoires de haut de gamme. A l’occasion de la sortie d’une collection « Tartan » de Bompard, Burberry a observé des similitudes entre lesdits modèles « Tartan » et son motif dit « Carreau », motif qu’elle a utilisé pour la première fois sur des imperméables en 1912.
Mots-clés :
CONCURRENCE / Concurrence déloyale - parasitisme
Points de droit :
Sociétés concurrentes – caractérisation du parasitisme – valeur économique des éléments copiés - réparation du préjudice
Sommaire
PRISMA, entreprise française de presse spécialisée, publie depuis plus de 20 ans deux magazines bimensuels, intitulés « TELE 2 semaines » et « TV Grandes Chaînes », mis en vente en alternance un samedi sur deux.
Mots-clés :
COMPETENCE / Recevabilité de l’exception
CONCURRENCE / Concurrence déloyale - parasitisme
Points de droit :
Irrecevabilité de l’exception d’incompétence – détournement allégué de clientèle par un ancien salarié - absence de clause de non-concurrence – nécessité de prouver les actes anormaux reprochés.
Sommaire
M. D., salarié d’OCRA et chargé de clientèle, quitte cette société, spécialisée en courtage d’assurance, et rejoint, en tant que salarié, une société concurrente, la SAS TOUCAN CONSEILS (TOUCAN).
Mots-clés :
CONCURRENCE / Concurrence déloyale - parasitisme
DISTRIBUTION ET FRANCHISE / Contrats de franchise
Points de droit :
L’astreinte contractuelle en cas de manquement à une obligation est une clause pénale. Tout acte de concurrence déloyale se traduit toujours par un préjudice, fût-il moral.
Sommaire
La SAS LA HALLE AU SOMMEIL DEVELOPPEMENT-HSD, ci-après HSD, est le franchiseur d’un réseau de distribution intervenant notamment dans le secteur de la literie.
Mots-clés :
CONCURRENCE / Concurrence déloyale (dont parasitisme).
Points de droit :
Caractérisation de divers comportements constitutifs de concurrence déloyale : Risque de confusion – Pratique commerciale trompeuse – Parasitisme.
Sommaire
ROLEX assure la distribution, par le biais d’un réseau sélectif, de produits d’horlogerie, et plus particulièrement de montres de luxe.
Mots-clés :
CONTRATS ET OBLIGATIONS / Rupture abusive de pourparlers
CONCURRENCE /Concurrence déloyale (dont parasitisme)
Points de droit :
Rupture de pourparlers - Acte de parasitisme résultant d’une captation de savoir-faire au cours de due diligences (démonstration nécessaire).
Sommaire
Xamance, toujours présidée par son fondateur, et Docaposte, filiale du groupe La Poste, spécialisées dans les solutions numériques, commercialisaient l’une et l’autre un logiciel de coffre-fort numérique permettant la collecte et l’archivage de documents, respectivement intitulés Xambox et Digiposte, produits concurrents mais sur des segments de marché différents. Elles se sont rapprochées en vue d’une éventuelle acquisition du capital de Xamance par Docaposte, ont signé le 8 décembre 2016 une lettre d’intention qui évoquait un prix maximal et prévoyait des due diligences qui ont abouti à un rapport.
Mots-clés :
CONCURRENCE / Concurrence déloyale (dont parasitisme)
DISTRIBUTION ET FRANCHISE / Distribution sélective
Points de droit :
Conditions de licéité d’une distribution sélective – Etanchéité du réseau – Violation par un tiers non agréé – Evaluation du préjudice subi.
Sommaire
Ayant acquis la preuve que V-P FRANCE avait, pendant des années, violé son réseau de distribution sélective en acquérant et revendant de façon irrégulière ses produits, CHANEL la poursuit en indemnisation du préjudice subi et aux fins de cessation de ces pratiques.
Mots-clés :
CONCURRENCE – Concurrence déloyale (dont parasitisme)
Sommaire :
Sociétés concurrentes – Parasitisme par présentation identique du produit – Antériorité de la présentation litigieuse démontrée.
La société Labeyrie, spécialisée dans l’industrie alimentaire et, notamment, dans la production de foie gras, soutient que la charte graphique de certains emballages des produits de la société Delpeyrat, son concurrent, reprend ses trois éléments principaux et...
Mots clés :
CONCURRENCE / Concurrence déloyale
Sommaire :
Concurrence déloyale d’une gamme de produits cosmétiques affichant le terme « bio » en ne respectant pas le règlement européen qui définit l’utilisation de ce terme - Un préjudice s’infère nécessairement de la concurrence déloyale mais son quantum doit être justifié.
La SA MANUCURIST est une société spécialisée dans la commercialisation de cosmétiques et notamment de produits de manucure ; elle s’est essentiellement développée à travers la commercialisation de deux gammes...
Mots-clés :
CONCURRENCE / Concurrence déloyale
DISTRIBUTION ET FRANCHISE / Contrats de distribution
SECRET DES AFFAIRES /Instance au fond
Sommaire :
Réseau de distribution sélective – Action en concurrence déloyale – Communication des contrats de distribution – Protection du secret des affaires
Les demanderesses fabriquent des parfums de luxe et produits de beauté de notoriété mondiale. DISTRIPARFUM, société américaine dont M. Y était le gérant, faisait commerce de parfums ; elle avait mandaté ACA FIDUCIAIRE, dont M. X est le gérant, pour...
Mots-Clés :
CONCURRENCE / Concurrence déloyale
Sommaire :
Constitue une pratique commerciale trompeuse la communication sur une ancienneté non démontrée de l’entreprise.
La SAS FAURE LE PAGE PARIS et la SAS FAURE LE PAGE MAROQUINIER, ci-après FLP, exploitent la marque « Faure Le Page » dans le domaine de l’armurerie, des articles de chasse et de la maroquinerie. La SAS GOYARD ST-HONORE, ci-après GSH, est un...
Mots-clés :
CONCURRENCE / Pratiques anticoncurrentielles
Sommaire :
La décision de l’Autorité de la concurrence s’intéresse aux dommages faits à l’économie mais ne se prononce pas sur la responsabilité civile des parties, contrairement au tribunal.
Les sociétés du groupe LDC ainsi que les sociétés du groupe Galliance, ci-après GVF, ont été sanctionnées par l’Autorité de la concurrence, le 5 mai 2015, pour entente anticoncurrentielle « unique, complexe et...
Mots-clés :
CONCURRENCE / Concurrence déloyale
Sommaire :
Concurrence déloyale et parasitisme. - Interdiction de commercialisation. - Confiscation - Préjudice financier
La Société CHRISTIAN DIOR COUTURE (DIOR) a découvert dans une boutique parisienne de DEGRIF DES STOCKS, société spécialisée dans la vente de solderie de prêt à porter et accessoires, un sac présentant toutes les caractéristiques du modèle « DIOR BOOK TOTE...
Mots-clés :
CONCURRENCE / Concurrence déloyale
Sommaire :
Concurrence déloyale et parasitisme - Risque de confusion – Préjudice - Interdiction de commercialisation
Les SAS VOLNER et KRITER BRUT DE BRUT sont des entreprises qui produisent et commercialisent des vins mousseux sous les marques « CHARLES VOLNER » et « KRITER » et sont directement concurrentes sur ce marché. VOLNER soutient que KRITER, en changeant son habillage des bouteilles en...
Mots-clés :
CONCURRENCE / Concurrence déloyale
Sommaire :
Pas de dénigrement ni de concurrence déloyale si les propos critiques relèvent d’un débat d’intérêt général, reposent sur une base factuelle et ne sont pas outranciers
Le Groupement Intermarché avait proposé à ses adhérents une campagne de communication destinée à dénoncer les pratiques du groupe Unilever consistant à réduire les quantités d’un produit tout en maintenant, voire en augmentant, son prix (réduflation ou « shrinkflation ») ou à...
Mots-clés :
CONCURRENCE / Concurrence déloyale
Sommaire :
Pas de concurrence déloyale et parasitaire si les signes distinctifs et éléments de communication prétendument imités n’ont rien d’original et ne sont pas même communs à tous les établissements du réseau prétendument imité.
Neuf sociétés, réunies sous le concept « BIG MAMMA », exploitent des restaurants de type italien à Paris. La SAS DALMATAGROUP, ci-après DALMATA, exploite deux restaurants italiens, le « Dalmata » depuis 2017, puis le « Giorgio » depuis 2021. Un premier...
Mots-clés :
TRANSPORTS / Routier
CONCURRENCE/ Concurrence déloyale
Sommaire :
Interdiction des arrêts de règlement (article 5 code civil) : portée générale de l’arrêt Pétrovic (NON) - Concurrence des taxis par les VTC Uber– Concurrence déloyale résultant de la non-reconnaissance par Uber de la qualité de salarié de ses chauffeurs (NON)
Les chauffeurs de VTC, dont la prestation est intermédiée par la plateforme Uber, en concurrence directe avec les chauffeurs de taxis, sont soumis à différents textes dont le dernier est la loi dite Thevenoud (de janvier 2015).
Les 2 477 demandeurs, chauffeurs de taxi...
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TRANSPORTS / Routier
CONCURRENCE / Concurrence déloyale
Sommaire :
Illicéité de l’application Uber - Réglementation relative à l’intermédiation entre des clients et des chauffeurs de VTC - Critères de la pratique dite de la « maraude électronique » définie et prohibée par la loi dite Thévenoud
48 personnes physiques, ayant une activité de chauffeurs de taxi, reprochent aux sociétés du groupe UBER d’avoir, par le biais de l’application «Uber », qui met en relation des chauffeurs de VTC et des utilisateurs, violé la réglementation relative à cette activité, édictée...
Mots-clés :
CONCURRENCE – Concurrence déloyale
Sommaire :
Concurrence déloyale – Pratiques commerciales trompeuses – Diffusion télévisuelle (grande distribution) – Recours à l’expertise pour déterminer le préjudice
LIDL exploite en France une chaîne de 1 500 supermarchés. ITM gère la stratégie et la politique commerciale des enseignes de distribution du Groupement des Mousquetaires, notamment de l’enseigne Intermarché. En septembre 2019, ITM a diffusé des spots publicitaires concernant 3...
Mots-clés :
CONCURRENCE – Concurrence déloyale
Sommaire :
Démarchage de clientèle – Débauchage de salariés
La SAS CONVERGENCE ST3H (CONVERGENCE) est prestataire de services informatiques. La société MAXIMUM SOLUTION CONSULTING GROUP GmbH (ci-après MSCG), de droit suisse, exerce la même activité. En 2020, HELIOS, la société-mère de CONVERGENCE, a engagé des pourparlers avec MSCG pour lui...
Mots-clés : CONCURRENCE/Concurrence déloyale
Sommaire : recrutement de salariés d’un fournisseur – clause de non-débauchage
Sommaire
Les deux sociétés Axicom et Exaprobe œuvrent dans le secteur de la cybersécurité pour entreprises, les consultants de la première intervenant auprès de la seconde. Il est de notoriété que les salariés de ce secteur très spécialisé sont particulièrement recherchés et difficiles à recruter.
Mots-clés : CONCURRENCE / Concurrence déloyale
Sommaire : Concurrence déloyale – parasitisme dans le domaine des médicaments – publicité trompeuse
Sommaire
En 2018, ETHYPHARM a commercialisé le « BACLOCUR », médicament destiné à réduire la consommation d’alcool. ZENTIVA est titulaire d’une autorisation de mise sur le marché (AMM) du « BACLOFENE ZENTIVA » pour le traitement de la sclérose en plaque ; depuis 2014, ZENTIVA bénéficie d’une recommandation temporaire d’utilisation de ce produit pour la réduction de la dépendance à l’alcool. En 2020, elle dépose une variation de l’AMM initiale pour y ajouter cette indication de façon définitive. Les deux médicaments sont ainsi devenus pleinement concurrents. ETHYPHARM veut faire cesser cette concurrence qu’elle estime déloyale et parasitaire.